Mentions légales

Adresse maBioDomus

65000 Tarbes
France

Téléphone 0783253725
E-mail info@mabiodomus.fr


Coordonnées bancaires
Nom de la banque: Banque Populaire Occitane
Titulaire du compte: Philippe Hautbois

 

Coordonnées de la société

maBioDomus
Philippe Hautbois
20, rue du Pic du Montaigu

65000 Tarbes

R.C.S Tarbes  809 410 806 00016

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de maBioDomus. Le responsable de la publication du présent site est Philippe Hautbois.

Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société 1&1 Internet SARL (7, place de la Gare   BP 70109   57201 Sarreguemines Cedex - France)

Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro d'enregistrement 1840882 v 0 du 05 mars 2015.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées au traitement de votre/vos demandes. Nous nous réservons le droit de divulguer ces informations si la loi l'exige ou si une action est nécessaire pour le traitement des réclamations.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de maBioDomus ou de bénéficiaires de licences accordées à celle-ci. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.